Au fur et à mesure de la constitution de votre patrimoine, vous êtes amené à vous poser la question de sa transmission. Les contraintes règlementaires sont autant d’opportunités pour notre équipe de faire preuve de créativité grâce à ses connaissances fines.

Mais avant toute chose nous revenons à la notion d’objectif et de préoccupations : en fonction de la nature des biens donnés et de l’âge de ceux qui les reçoivent vous pouvez avoir des craintes à vous dessaisir d’une partie de votre patrimoine.

Notre point fort : l’écoute nous permet de bien intégrer tous vos souhaits.

 

Les Donations, oui, mais il y à bien d’autres moyens !

Au niveau Civil

Au niveau civil, tout le monde a en tête les donations que vous pouvez faire aux enfants : en
pleine propriété, démembrées, à terme, graduelles, résiduelles, trans-générationnelles…
beaucoup de formes sont à votre disposition.

Pourquoi ne pas envisager d’adapter votre régime matrimonial ? En effet à ce stade la
distribution des pouvoirs peut s’organiser, tout comme dans un testament ou dans la
rédaction personnalisée d’une clause bénéficiaire d’assurance adaptée à votre
environnement.

Nous saurons vous accompagner auprès du bon spécialiste pour mettre en œuvre nos
conseils, tant en droit français qu’européen.

Au niveau Economique

Au niveau économique, il est important de savoir évaluer les biens qui composent le
patrimoine et de faire preuve de logique quand à la répartition de lots entre épouse, enfants
et petits-enfants.

Séparer les pouvoirs peut être opportun en donnant le pouvoir de
représentation ou de décisions aux assemblées à un héritier, tout en conservant soi-même
les fruits.

Au niveau Fiscal

Au niveau fiscal : notre pays se singularise par un niveau de prélèvement élevé sur les
successions.

Nous mettons en oeuvre des méthodes et des structurations patrimoniales pour
faire baisser ce niveau de prélèvement. Les droits peuvent baisser de plus de 75% dans
certains cas.

Le coin des connaisseurs :  Les donations résiduelles

Vous avez pu entendre parler par le passé des Legs de residuo. Il s’agit de s’assurer qu’un héritier décédé sans descendance puisse transmettre dans les meilleures conditions fiscales ses biens à des collatéraux privilégiés  (ses frères et sœurs). Nous pouvons vous aider à intégrer cet avantage à une donation, voire une clause bénéficiaire.