Par Aymar Albert le 3/02/22

Comment sécuriser, déclarer et exploiter vos cryptomonnaies ?

(inspiré de faits largement authentiques)

Cher lecteur, nous vous souhaitons un joyeux anniversaire ! 57 ans déjà, le début du mois de janvier s’annonce festif et plein de surprises. En effet, pendant que vos proches profitent de cette occasion pour trouver une salle de sport digne de l’ampleur de leurs bonnes résolutions, vous êtes sur un autre projet. Vous vous rappelez de ce pari fou que vous aviez fait il y a de cela une décennie : acheter une certaine monnaie numérique appelée Bitcoin (une cryptomonnaie?) malgré les efforts de votre conjoint pour vous en dissuader.

Débutant dans ce secteur ? Quelques explications s’imposent en suivant ce lien.

 

Bitcoin fiscalité donnation succession

Or, problème : vous n’avez aucune idée des identifiants utilisés à l’époque. Bien sûr, vous tentez chaque combinaison dont vous vous servez aujourd’hui, mais rien n’y fait : vous avez changé, évolué, votre mémoire a elle-même subi le passage du temps de sorte qu’il vous parait désormais impossible de retrouver votre trésor. Car trésor, il y a ! Vous vous souvenez avoir mis quelques milliers d’euros, ce qui pourrait valoir cent fois plus aujourd’hui. Rongé par la frustration, vous décidez finalement d’abandonner après plusieurs semaines de recherches intensives.

 

 

Ce n’est que début février, en faisant du ménage dans votre grenier, que vous retrouvez quelques cartons comportant des affaires issues d’un précédent déménagement. En faisant le tri, une lueur d’espoir jaillit tel le phœnix renaissant de ses cendres : au fond du carton, caché entre un magazine people et votre encyclopédie des fers à cheval (chacun ses hobbies), se trouvait un petit carnet rouge que vous surnommiez habillement votre “porte-clés”, surnom trouvé en référence à la liste de vos anciens mots de passe qu’il contenait. Vous le feuilletez rapidement quand, à la page 84 (cela fait beaucoup de mots de passe), vos yeux s’arrêtent sur un nom : “Bitcoin Exchange”. Celui-ci est alors accompagné de votre ancienne adresse email ainsi qu’un mot de passe : “tozemoon10k”.

Vous pouvez enfin vous connecter à la place de marché par laquelle vous aviez réalisé votre opération 10 ans plus tôt. Miracle, vous regardez votre solde et découvrez plus de chiffres que ce quiconque pourrait rêver de gagner en une seule vie.

À présent que faire ? Vous avez des enfants et pensez depuis quelque temps à organiser votre succession. Vous ne savez pas non plus comment protéger ces fonds, et encore moins comment les gérer et les faire fructifier. Bien heureusement, vous avez entendu parler de ce cabinet de gestion de patrimoine qui se lance dans le domaine des cryptomonnaies.

Bienvenue chez Montaigne Conseil !

La gestion d’actifs numériques nécessite bien souvent une véritable expertise du fait des difficultés techniques que cette classe d’actifs peut poser. Sécurité, exploitation, fiscalité, autant de questions auxquelles il faudra répondre avec la plus grande rigueur.

Des doutes sur la place des cryptomonnaies dans votre portfolio ? Suivez ce lien pour lever cette indécision !

Sécuriser ses cryptomonnaies

Commençons par sécuriser vos cryptos. Vous avez acheté des bitcoins via une place de marché (couramment appelé Exchange). En ce cas, vous n’avez pas encore la possibilité de disposer de vos fonds, c’est la plateforme qui les détient pour le moment. Problème : si la plateforme se fait pirater, cela pourrait entraîner la perte de vos fonds. Il vous faudra donc les déplacer vers un portefeuille dont vous avez les droits d’administration pour les sécuriser.

Trivialement, un portefeuille Bitcoin est une suite de symboles (chiffres, lettres) composée de deux parties distinctes :

  • La clé publique, visible par tout le monde, qui correspond en quelque sorte à votre numéro de compte Bitcoin (une sorte de RIB/IBAN qui permet de vous identifier en tant qu’émetteur ou récepteur d’une transaction).
  • La clé privée, à conserver impérativement en lieu sûr, qui correspond à votre mot de passe vous permettant d’avoir accès à vos fonds.

 

Créer un portefeuille Bitcoin est gratuit et peut se faire de diverses façons : des applications mobiles, des extensions de navigateur web ou encore portefeuille physique Ledger (constructeur français) comme montré sur la photo ci-contre.

Cette étape est très importante pour garantir la sécurité de votre patrimoine, et Montaigne Conseil pourra vous accompagner pas à pas dans cette démarche.

Si le sujet vous intéresse, n’hésitez pas à regarder le replay de notre wébinaire “La Blockchain pour les nuls ! Comprendre Bitcoin.. et le reste” présenté par Louis de Froissard accompagné de Daniel Villa Monteiro, Directeur pédagogique d’Alyra, l’école blockchain. Vous pouvez y accéder en cliquant sur le bouton ci-dessous.

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Exploiter ses cryptomonnaies

Un patrimoine conséquent qui n’est pas exploité peut être considéré comme mal géré, et si Bitcoin a prouvé qu’il était un actif qui surperformait les autres classes depuis sa création (moyenne de 164% de hausse par an), cet actif peut être utilisé comme levier d’investissement. Aujourd’hui, la technologie sous-jacente au Bitcoin, la blockchain, a permis de nombreuses innovations dans le domaine de la finance, et a notamment conduit à la création de la finance décentralisée (DeFi).

Pour faire simple, le travail de la banque (prêt à intérêts) est remplacé par des algorithmes. Vous devenez acteur du système financier. Vous pouvez donc prêter une partie de vos bitcoins à des utilisateurs en échange d’intérêts composés, ou garantir un emprunt grâce à ces derniers. Par ce biais, il est possible d’exploiter vos bitcoins sans avoir à vous en séparer.

Attention cependant, la finance décentralisée comporte un certain nombre de risques et n’est pas à la portée de tout le monde. Il faut donc s’être rigoureusement renseigné sur le sujet pour vous en servir. Il est donc privilégié de quérir les recommandations d’une expertise sur le sujet ou de suivre une formation comme celles proposées par Alyra, L’Ecole Blockchain.

Montaigne Conseil se tient à votre disposition pour vous fournir les outils et les conseillers vous permettant une exploitation optimale de vos cryptomonnaies.

La fiscalité des cryptomonnaie

La question fiscale est majeure dans une telle situation.

Déclarer ses cryptomonnaies

Fiscalité donation succession crypto

Premièrement, il vous faut déclarer vos comptes détenus à l’étranger, y compris ceux détenus chez des places de marché de cryptomonnaies, au sein du formulaire CERFA 3916 bis. Il faudra donc régulariser votre situation.

Notez que votre clé publique (souvenez-vous, l’IBAN Bitcoin) n’est, à ce jour, pas considérée comme un compte détenu à l’étranger et n’est donc pas à être déclarée.

La fiscalité des plus-values sur actifs numériques

Deuxièmement, il existe ce que l’on appelle une neutralité fiscale dans les échanges entre cryptos : échanger vos bitcoins contre des ethers (réseau Ethereum, seconde capitalisation du marché des cryptomonnaies) n’entraine aucune imposition.

En effet, vous aurez à déclarer et payer des impôts uniquement si vous échangez vos cryptos contre des monnaies dites « fiat », à savoir des monnaies ayant cours légal dans un État, peu importe lequel (vous serez imposés si vous échangez vos bitcoins contre des pesos argentins, not a financial advice ne faites pas cela !). Cette particularité permettra de construire des stratégies d’investissement avec prise de profit grâce à certaines cryptomonnaies indexées sur des valeurs stables (les fameux « stablecoins » qui feront l’objet d’un article à part entière).

Il faut tout de même avoir un certain nombre de connaissances du marché pour que cette mesure soit utilisée à son plein potentiel. L’éventuelle plus-value sera imposée à hauteur de 30% via un calcul très spécifique : la plus-value est calculée en fonction de la part que prend votre prise de profits sur la valeur totale de votre portfolio.

Exemple : Vous avez acheté 1 bitcoin de valeur 100, celui-ci double de valeur pour atteindre 200. Vous décidez de prendre profit en retirant votre mise de départ, à savoir 100. Vous avez fait une plus-value puisque vous possédez plus de valeur qu’avant d’effectuer cette opération. Le calcul s’effectue de la manière suivante : vos profits (100) représentent 50% de votre portfolio. Il est donc considéré que la plus-value réalisée est de 50% de ce que vous avez retiré, à savoir 100 / 2 = 50. Vous serez donc imposé à hauteur de 30% sur 50.

La fiscalité de l’exploitation de ses cryptomonnaies

Troisièmement, une exploitation comme celle définie plus haut aura certaines conséquences fiscales puisque les revenus (revenus passif généralement) qui en seront issus sont directement imposables dès lors qu’ils sont perçus, en l’absence même de revente (ces revenus sont généralement distribués en cryptomonnaies, vous forçant à en revendre une partie pour payer les impôts dus). Ils seront, alors, considérés comme des Bénéfices Non Commerciaux.

La question de la succession

Enfin, vous avez des enfants, il faut donc prévoir ce qui adviendra de vos fonds à l’avenir. En matière de succession, les cryptomonnaies présentent des caractéristiques similaires aux autres actifs patrimoniaux plus classiques (actions, obligations, etc). Il faudra, néanmoins, assurer la possibilité pour vos ayants droit de retrouver vos fonds : établir une procédure sûre qu’ils puissent retrouver vos clés privées.

En matière de donations, les règles de droit général s’imposent comme pour tout actif patrimonial, avec une exonération en ligne directe égale à 100 000 €. Cependant, il faudra prendre en compte la potentielle réintégration de cette donation dans la succession (par le biais du rapport civil) si vous décédez dans les 15 années suivant la donation. Il existe une distinction d’effets entre d’une part la donation simple et, d’autre part, la donation-partage.

En effet, là où la donation-partage gèle la valeur du bien donné au moment de la donation. En cas de réintégration à la succession, cette valorisation gelée sera privilégiée, peu importe la valeur réelle de l’actif à cette période. Il n’en ira pas de même pour une donation simple.

Or, un actif aussi jeune que le Bitcoin peut voir sa valeur souffrir ou bénéficier d’importantes variations qu’il faudra surveiller, c’est pourquoi être accompagné par des professionnels reste la meilleure solution pour définir la meilleure stratégie.

L’équipe de Montaigne Conseil & Patrimoine est à votre disposition pour traiter de ces questions hautement complexes et importantes pour la bonne gestion de votre capital.

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Aymar Albert
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